Mentions légales

1. Éditeur du site

Tetraponera SAS

Société par actions simplifiée au capital de 10 000 €

Siège social : 25 rue Lenepveu – 49100 Angers – France

Immatriculée au RCS d’Angers sous le n° 990 430 506

Numéro de TVA intracommunautaire : en cours d’attribution

📧 admin@tiltapplication.fr

Directeur de la publication : Mickaël Varaniac-Quard, Président.

2. Hébergement

Le site tiltapplication.fr et la plateforme Tilt sont hébergés par :

O2Switch

222 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France

📧 support@o2switch.fr

🌐 www.o2switch.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site et de la plateforme Tilt (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété exclusive de Tetraponera SAS, sauf mentions contraires.

Crédits spécifiques :

  • Images page d’accueil / fonctionnalités :
    • Close-Up Photo Of Control Panel – Ibrahim Boran – Pexels
    • Image by Heiko Lange from Pixabay
    • Image by Free stock photos from www.rupixen.com from Pixabay
    • Mockups d’ordinateurs et autres dispositifs : images modifiées à partir de ressources fournies par Joshgmit et StartupStockPhotos from Pixabay

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de tout élément du site ou de la plateforme, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de Tetraponera SAS et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs est décrit dans notre Politique de Confidentialité, conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données.

Pour exercer vos droits : 📧 admin@tiltapplication.fr

5. Cookies et mesure d’audience

Le site utilise Matomo (auto-hébergé) pour mesurer l’audience, configuré conformément aux recommandations de la CNIL et exempté de consentement préalable.

Les données collectées sont anonymisées, non croisées avec d’autres services, et hébergées sur nos serveurs situés en France et en Suisse.

Un mécanisme d’opt-out est disponible :

6. Responsabilité

Tetraponera SAS s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou de celui de tiers partenaires.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site et la plateforme Tilt sous sa responsabilité exclusive.

7. Droit applicable

Le présent site et son utilisation sont soumis au droit français.

En cas de litige, et à défaut de solution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents d’Angers.